1 – Editeur
Ce site est édité par la société Pépinières Lovera, dont le siège social est 662, chemin du Bigourd, 84380 MAZAN – France. Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur Philippe Lovera, en qualité de Gérant de la société Pépinières Lovera.
2 – Contenu du Site
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société Pépinières Lovera, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
3 – Licence d’utilisation du Contenu du Site
Du seul fait de sa connexion au site, l’utilisateur reconnaît accepter de la société Pépinières Lovera une licence d’usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
– La présente licence accordée à titre non exclusif n’est pas transmissible,
– Le droit d’usage conféré à l’utilisateur est personnel et privé : c’est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise,
– Cet usage comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier,
– Tout autre usage est soumis à l’autorisation expresse préalable de la société Pépinières Lovera. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.
4 – Les marques
La marque de la société Pépinières Lovera figurant sur le Site est une marque déposée. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la société pépinières Lovera est donc prohibée.
5 – CNIL
Conformément à la législation en vigueur (CNIL) vous disposez d’un droit d’accès et de rectification auprès de l’éditeur concernant votre e-mail. Par notre intermédiaire vous pouvez être amenés à recevoir des informations/ propositions/ publicités de notre part ou d’autres sociétés. Si vous ne le souhaitez pas il vous suffit de nous écrire à contact@pepinieres-lovera.fr